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La Communauté de Communes

Conseil Communautaire : Compte-rendu

Conseil Communautaire : Compte-rendu
Ce Conseil a eu lieu à Haut-Mauco, jeudi 10 mars à 20h. L'ordre du jour était le suivant :

Budget Principal de la Communauté de Communes du Cap de Gascogne

1. Élection du Président de séances pour débattre des comptes administratifs 2015.

2. Approbation du Compte de Gestion 2015.

3. Approbation du Compte Administratif 2015.

4. Affectation des résultats de l’exercice 2015.

Budget Annexe –Zone d'Activités Économiques d’Escalès-

5. Approbation du Compte de Gestion 2015.

6. Approbation du Compte Administratif 2015.

Budget Annexe –Zone d’Aménagement Concerté de Haut-Mauco-

7. Approbation du Compte de Gestion 2015.

8. Approbation du Compte Administratif 2015.

9. Clôture du Budget Annexe.

Budget Annexe –Zone Artisanale de Montaut-

10. Approbation du Compte de Gestion 2015.

11. Approbation du Compte Administratif 2015.

Budget Annexe –Zone d'Activités Économiques de Guillon-

12. Approbation du Compte de Gestion 2015.

13. Approbation du Compte Administratif 2015.

Budget Annexe – Aménagement d’un terrain à vocation économique au lieu-dit Bernadot à Saint-Sever-

14. Approbation du Compte de Gestion 2015.

15. Approbation du Compte Administratif 2015.

Budget Annexe –Office de Tourisme Communautaire-

16. Approbation du Compte de Gestion 2015.

17. Approbation du Compte Administratif 2015.

18. Affectation des résultats de l’exercice 2015.

Rapport d’Orientations Budgétaires 2016

19. Débat d’Orientations Budgétaires 2016.

Voirie et Matériels

20. Travaux Voirie 2016 : Marché de réfection du revêtement de la voirie communale et curage des fossés.

Développement Économique

21. Proposition d’attribution d’une subvention en vertu du règlement d’aides en faveur de l’investissement des entreprises.

Développement Touristique

22. Actualisation 2016 n° 1 des tarifs de l’Office de Tourisme.

Culture

23. Subvention au collectif constitué de 3 associations pour favoriser l’égal accès des jeunes à la culture.

Personnels

24. Modification du tableau des effectifs suite à l’avancement de grade d’un agent administratif.

25. Adaptation du régime indemnitaire applicable à la Communauté de Communes.

26. Modification du tableau des effectifs suite à l’avancement de grade d’un agent technique.

27. Adaptation du régime indemnitaire applicable à la Communauté de Communes.

* Compte-rendu des délégations d’attribution du Président.

* Questions diverses.

Voici le compte-rendu, disponible en téléchargement (Pdf) :



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