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La Communauté de Communes

Compte-rendu du dernier conseil communautaire

Compte-rendu du dernier conseil communautaire
Le compte-rendu du conseil communautaire du 4 septembre 2014 à Audignon est disponible en téléchargement.
PV 2014 09 04.pdf 221,93 kB

Pour rappel, l'ordre du jour était le suivant :

Développement touristique

1. Achat de tablettes numériques (2014) et projet de géolocalisation sur tablettes numériques (2015) - Demandes de subventions au Conseil Général -

Lecture Publique - Médiathèque

2. Approbation de l'Avant-Projet Sommaire (APS).

Transfert de Compétence - Modification des statuts

3. Abandon du projet de salle polyvalente à dominante sportive
- Modification statutaire proposée : abandon de la compétence relative à la construction d'une salle polyvalente à dominante sportive -

Finances - Fiscalité

4. Modulation du coefficient de la TASCOM pour les impositions de 2015.

5. Décision Modificative n°1 -Budget Principal-

6. Décision Modificative n°1 -Budget Zone d'Activités Escalès-

Déchets Ménagers

7. rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public des déchets (SICTOM du Marsan)

* Compte-rendu des décisions

* Questions diverses



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