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La Communauté de Communes

Compte-rendu du dernier Conseil Communautaire

Compte-rendu du dernier Conseil Communautaire
Voici le compte-rendu du conseil communautaire qui s'est déroulé à Aurice, jeudi 23 octobre 2014 à 20h.
PV 2014 10 23.pdf 518,23 kB

Pour rappel, l'ordre du jour était le suivant :

Lecture Publique - Médiathèque

     1. Approbation de l’Avant-Projet Définitif (APD).
     2. Demande de subvention auprès de la DRAC Aquitaine.
     3. Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Aquitaine.
     4. Demande de subvention auprès du Conseil Général des Landes.

Développement Économique – Zone d’Activités Économiques de Guillon

     5. Détermination du prix de vente au mètre carré des terrains.
     6. Vente d’un terrain à la SCI Minaloma.

Personnels Communautaires

     7. Modification du tableau des effectifs suite au recrutement d’un Directeur des Services Techniques.
     8. Adaptation du régime indemnitaire applicable à la Communauté.

Développement Touristique

     9. Modification d’un membre du Conseil d’Exploitation de l’Office de Tourisme du Cap de Gascogne.
     10. Recrutement sur 9 mois d’un personnel stagiaire en alternance.
     11. Actualisation 2014 n° 4 des tarifs de l’Office de Tourisme.

Finances - Fiscalité

     12. Décision modificative n°2 –Budget Principal-.
     13. Décision modificative n°1 –Budget du SPA de l’Office de Tourisme-.

Déchets Ménagers

     14. Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du services public des déchets (SIETOM de Chalosse).

* Compte-rendu des décisions.

* Questions diverses.



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