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Compte rendu du Conseil communautaire du 8 octobre 2015

Compte rendu du Conseil communautaire du 8 octobre 2015
Ce Conseil avait lieu à Eyres-Moncube. L'ordre du jour était le suivant :

* Proposition d'adoption de délibérations

Développement économique

1. Technopôle Agrolandes : convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public (GIP) "Agrolandes Développement".
2. GIP "Agrolandes Développement" : Election des représentants.
3. Zone d’Activités Economiques d’Escalès : Vente du dernier lot.
4. Convention de financement d’une étude hydraulique sur Saint-Sever / Montgaillard, concernant les crue du Bahus et de l’Adour.

Soutiens financiers aux associations sportives et culturelles

5. Règlement d’attribution d’une aide financière pour la formation des cadres bénévoles des clubs sportifs et associations culturelles.

Développement touristique

6. Prolongation sur 9 mois (28 septembre 2015 au 31 août 2016) d’un personnel stagiaire en alternance.
7. Actualisation 2015 n° 4 des tarifs de l’Office de Tourisme.

Finances - Fiscalité

8. Décision Modificative n°2 – Budget Principal.
9. Décision Modificative n°1 – Budget annexe du SPA de l’Office de Tourisme.

Déchets ménagers

10. Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public des déchets (SIETOM de Chalosse).

* Compte-rendu des délégations d’attribution du Président.
* Questions diverses.

Voici le compte-rendu, disponible en téléchargement (Pdf) :



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