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La Communauté de Communes

Compte-rendu du Conseil communautaire du 2 avril 2015

Compte-rendu du Conseil communautaire du 2 avril 2015
L'ordre du jour était le suivant :

1 - Budget Principal de la Communauté de Communes

              1. Élection du Président de séances pour débattre des comptes administratifs 2014.
              2. Approbation du Compte de Gestion 2014.
              3. Approbation du Compte Administratif 2014.
              4. Affectation des résultats de l’exercice 2014.

2 - Budget annexe – Zone d’Activités Économiques d’Escalès

             5. Approbation du Compte de Gestion 2014.
             6. Approbation du Compte Administratif 2014.

3 - Budget annexe – Zone d’Activités Économiques à Haut-Mauco

             7. Approbation du Compte de Gestion 2014.
             8. Approbation du Compte Administratif 2014.

4 - Budget annexe – Zone Artisanale à Montaut

             9. Approbation du Compte de Gestion 2014.
            10. Approbation du Compte Administratif 2014.

5 - Budget annexe – Zone d’Activités Économiques de Guillon

            11. Approbation du Compte de Gestion 2014.
            12. Approbation du Compte Administratif 2014.

6 - Budget annexe – Office de Tourisme Communautaire

            13. Approbation du Compte de Gestion 2014.
            14. Approbation du Compte Administratif 2014.
            15. Affectation des résultats de l’exercice 2014.

7 - Débat d’Orientations Budgétaires 2015

            16. Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 2015.

8 - Budget annexe – Aménagement d’un terrain à vocation économique – Lieu-dit Bernadot à Saint-Sever

            17. Création du Budget annexe Aménagement d’un terrain à vocation économique Lieu-dit Bernadot à Saint-Sever.
            18. Vote du Budget annexe 2015 (1ère année) : Aménagement d’un lot à vocation économique Lieu-dit Bernadot à Saint-Sever.

9 - Développement Économique

            19. Viabilisation d’un terrain à vocation économique Lieu-dit Bernadot à Saint-Sever –Achat du Terrain-.
            20. Viabilisation d’un terrain à vocation économique Lieu-dit Bernadot à Saint-Sever –Demande de subvention au Conseil Général des Landes-.
            21. Viabilisation d’un terrain à vocation économique Lieu-dit Bernadot à Saint-Sever –Demande de subvention au titre de la DETR-.
            22. Zone d’Activités de Guillon – Demande de subvention au titre de la DETR-.
            23. Aménagement de la Zone d’Activités de Guillon –Avenant au Marché de Travaux-.

10 - Voirie et Matériels

            24. Travaux de Voirie 2015 : Marché de réfection du revêtement de la voirie communale et de curage des fossés.

11 - Aménagement de l’Espace Communautaire

            25. Modification des compétences du Syndicat Mixte Adour-Chalosse-Tursan et transfert de la compétence «Politiques Contractuelles».

12 - Culture

            26. Subvention Départementale aux manifestations 2015 de la Médiathèque.
            27. Subvention au Collège du Cap de Gascogne pour l’organisation d’un séjour scolaire.
            28. Subvention au Collectif constitué de 3 associations pour favoriser l’égal accès des jeunes à la culture.
            29. Subvention au Comité du Souvenir Français du Cap de Gascogne.

13 - Marché Public d’Assurances 2016-2020

            30. Constitution d’un groupement de commandes pour le renouvellement d’un marché public d’assurances entre la CCCG et le CIAS.

14 - Développement Touristique

            31. Candidature à l’appel à projet régional "structuration touristique des territoires aquitains".
            32. Actualisation 2015 n° 1 des tarifs de l’Office de Tourisme.
            33. Convention pour l’adhésion aux chèques vacances A.N.C.V.

15 Énergie – Électricité

            34. Adhésion à un groupement de commande régional pour l’achat de fournitures d’électricité.

16 - Personnels Communautaires

            35. Modification du tableau des effectifs.
            36. Modification du régime indemnitaire applicable à la Communauté.

* Questions diverses.

Retrouvez le compte-rendu ci-dessous :



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