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Compte rendu du Conseil communautaire du 17 décembre 2015

Compte rendu du Conseil communautaire du 17 décembre 2015
Ce Conseil a eu lieu à Fargues, jeudi 17 décembre à 19h30. L'ordre du jour était le suivant :

Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)

1. Avis sur les propositions du SDCI des Landes.

Marché Public d’Assurances 2016-2020

2. Attribution du marché public d’assurances pour le groupement de commandes entre la CCCG et le CIAS.

Développement Économique

3. Proposition d’attribution de 3 subventions en vertu du règlement d’aides en faveur de l’investissement des entreprises.

4. Viabilisation d’un terrain à vocation économique lieu-dit Bernadot à Saint-Sever : Achat du Terrain -modification de la délibération du 2 avril 2015-.

5. Terrains sur la Commune de Montaut : Signature d’un prêt à usage.

Développement Touristique

6. Convention de partenariat tripartite dans le cadre de l’appel à projet régional "structuration touristique des territoires aquitains".

7. Modification d’un membre du Conseil d’Exploitation de l’Office de Tourisme du Cap de Gascogne.

8. Adhésion à l’association Comité Départemental du Tourisme (CDT) des Landes et désignation des représentants.

9. Actualisation 2015 n° 5 des tarifs de l’Office de Tourisme.

Finances - Fiscalité

10. Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2016.

Personnels

11. Modification du tableau des effectifs suite à l’avancement de grade d’un agent.

12. Adaptation du régime indemnitaire applicable à la Communauté.

Agendas d’Accessibilité Programmé (Ad’AP)

13. Adhésion au groupement de commandes départemental, pour l’élaboration des Agendas d’Accessibilité Programmé (Ad’AP), porté par l’Association des Maires des Landes.

14. Adhésion aux services de la cellule accessibilité du Centre de Gestion des Landes.

* Compte-rendu des délégations d’attribution du Président.
* Questions diverses.

Le compte rendu est disponible ci-dessous :



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